+212 5393-96214
  • Français
  • English
  • Español
  • Deutsch
Presse Télécharger Plan interactif

Mentions légales

Informations légales

Vous visitez le site Web de Tanger Automotive City (TAC). Les mentions légales suivantes s’appliquent à tout internaute qui visite ce site. Merci de les lire.

Ce site a été créé par Tanger Automotive City et les informations qu’il contient sont destinées à la présentation institutionnelle de nos activités.

Tanger Automotive City se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment sans préavis et ne peut être tenu pour responsable des conséquences d’une telle modification. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.
En accédant au Site, vous acceptez ces termes sans restrictions ni réserves.

Ce site a été conçu par Com en Scène. 8 rue Al Farabi – 90 000 Tanger – Maroc
Tél : 00212 539 32 11 18

Juridiction

Ce site et son contenu ont été créés conformément aux règles applicables au Maroc et à d’autres bien qu’ils soient accessibles pour les autres utilisateurs.

Contenu du site

Tanger Automotive City fournit cette information à des fins purement informatives et fait ses meilleurs efforts pour contrôler l’authenticité de l’information et maintenir ses sites mis à jour. Toutefois, aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude, la précision, la mise à jour et l’intégralité des informations fournies sur le Site. Par conséquent, à l’exception de la négligence brute ou intentionnelle, Tanger Automotive City ne sera pas responsable des dommages résultant notamment de l’inexactitude ou de l’imprécision des informations disponibles sur notre site ou de tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse de tiers dans notre site avec l’intention d’endommager les intérêts ou la réputation du Groupe, en particulier en déformant les informations contenues dans le Site. La responsabilité de Tanger Automotive City ne peut en aucun cas être réclamée pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre votre équipement informatique inutile lors de notre visite malgré les mesures de sécurité mises en œuvre.

Conditions générales d’utilisation

L’utilisateur reconnaît connaître les présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à s’y conformer. Tanger Automotive City se réserve le droit de modifier le présent avis à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à le vérifier régulièrement. Dans le cas où vous accédez au site www.tac.ma de tout autre État que le Maroc, vous vous engagez également à respecter les lois applicables localement.

Liens hypertextes

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites qui peuvent offrir des informations supplémentaires, Tanger Automotive City a intégré certains liens hypertextes sur son site. Toutefois, le Groupe ne peut être tenu pour responsable d’un site tiers auquel vous accéderiez via notre site qui contiendraient des contenus litigieux ou inexacts. Tanger Automotive City n’a aucun moyen de contrôler le contenu des sites tiers. Les sites externes peuvent contenir des liens hypertextes menant à notre site ; Tanger Automotive City n’a pas de moyens juridiques pour s’opposer à cette pratique utilisée sur Internet et ne peut pas être responsable du contenu des sites Web externes.

Droits d’auteur

Toutes les images, marques déposées, logos, noms de domaine et informations sous forme de texte ou d’image présents sur le site sont la propriété de Tanger Automotive City ou sont utilisés selon une licence d’utilisateur décrite dans la page Photo Credit. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transfert ou toute autre procédure existante dans le présent ou l’avenir est soumise à une licence écrite préalable (courrier, courrier électronique, fax). Seules les copies privées à des fins non commerciales sont autorisées sans préjudice des droits de propriété intellectuelle mentionnés ci-dessus. La reproduction des articles et des rapports présents sur ce site est également soumise à une licence et doit être intitulée «© ».
Tanger Automotive City ou selon les droits énoncés dans la source. Toute violation doit être exposée aux procédures judiciaires.

Crédit photographique

Toute reproduction ou utilisation de documents photographiques assujettis au droit d’auteur de Tanger Automotive City est interdite quel que soit le type de publication (papier, Internet, TV) sans l’autorisation préalable de Tanger Automotive City et ne peut être faite qu’aux fins qui auraient été acceptées par Tanger Automotive City une seule fois. Toute nouvelle utilisation doit être approuvée à l’avance par Tanger Automotive City. Tout document prêt ne peut être communiqué à un tiers à quelque fin que ce soit. Toute modification d’une photographie créditée ou de la légende qui l’accompagne doit être approuvée par Tanger Automotive City par écrit. Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation. Si vous manipulez une image, vous créez un travail « dérivé ».

Conformément à la loi sur les droits d’auteur en vigueur, le créateur de l’œuvre originale est considéré comme le propriétaire des droits d’auteur. En conséquence, vous n’êtes pas le propriétaire des droits d’auteur relatifs au travail dérivé car vous n’êtes pas le propriétaire du travail original.

Marques commerciales

Tanger Automotive City est une marque enregistrée au Maroc. Les noms commerciaux de tous les autres produits, services ou sociétés mentionnés dans ce site doivent être des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. L’utilisation de toute marque incluse dans ce site est interdite sans l’autorisation écrite de Tanger Automotive City ou le titulaire de droits relatifs à cette marque de commerce.